ASSOCIATION DES CERCLES DU SUPERIEUR

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 PV pré AG 29/04/2012 + ROI ACS

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brantano



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Age : 29
Localisation : bruxelles
Date d'inscription : 22/11/2009

MessageSujet: PV pré AG 29/04/2012 + ROI ACS   Dim 6 Mai - 22:09

Règlement d’ordre intérieur
de l’Association des Cercles du Supérieur



Généralités

Chaque membre de l’Association des Cercles du Supérieur (A.C.S.) s’engage à respecter le présent règlement d'ordre intérieur.

Le présent règlement d’ordre intérieur est signé au début de chaque année académique par le président effectif de chaque cercle pour prise de connaissance.

Il est diffusé dans chaque comité afin que l'ensemble des membres en prenne connaissance.

Toute modification du règlement d’ordre intérieur peut être proposée par le Bureau ou à la demande d'un cercle deux réunions avant la dernière réunion de l’année académique. Les modifications sont votées à la dernière réunion. Les cercles absents à la réunion de modification effective du règlement ne pourront pas revenir sur les points déjà validés.

Les procès verbaux de réunion ont force de règlement.


1. De l’Association

L’A.C.S. est composée de cercles folkloriques émanant d’écoles supérieures et universitaires de Bruxelles. Elle est constituée d’un Bureau, des cercles membres et des cercles en probatoire.

Les objectifs principaux de l’Association sont de :

- Faciliter la communication entre les cercles ;
- Veiller à la bonne organisation des baptêmes estudiantins des cercles et de les gérer ;
- Permettre aux cercles de jouir de certains avantages tels que des sponsors, une aide matérielle et/ou logistique ;
- Promouvoir le respect entre les cercles.


2. Du Bureau

• Des membres effectifs

Le Bureau est composé d’un président, de deux vice-présidents (un interne et un externe), d’un secrétaire et d’un trésorier.



• Des membres cooptés
Le vérificateur aux comptes, le délégué folklore et le délégué activités constituent l’ensemble des membres cooptés. Toutefois, un nouveau poste peut être créé selon les besoins du Bureau, après décision prise lors d’une réunion ordinaire à la majorité absolue des cercles présents.

Les membres cooptés sont membres à part entière du Bureau ACS, dès lors, ils ont les même droits et obligations que les membres effectifs.

• Descriptif des rôles

- Le président est le moteur et le responsable du Bureau, il a pour fonction la coordination en son sein. Il préside les réunions internes et externes et s’assure du bon déroulement de celles-ci.

- Le vice-président interne est la personne responsable des relations entre le Bureau et les cercles; il remplace le président lorsque celui-ci est absent.

- Le vice-président externe est la personne responsable du sponsoring et des relations extérieures à l’Association.

- Le secrétaire rédige les PV de réunion, établit le listing annuel des comités, réalise les cartes A.C.S. et établit un inventaire des avoirs de l’Association.

- Le trésorier est responsable de l’établissement des comptes de l’Association.

- Le vérificateur aux comptes contrôle le travail du trésorier. Pour ce faire, il établit une double comptabilité en parallèle.

- Le délégué folklore est responsable des activités à caractère folklorique.

- Le délégué activités est responsable des activités « afolkloriques ».

Ces descriptifs n’énoncent pas l’exhaustivité des fonctions assignées aux membres du Bureau. Il est à l’appréciation de chaque Bureau d’organiser son fonctionnement interne et celui-ci se réunit autant de fois qu’il le souhaite selon ses nécessités.

Les membres du Bureau sont tenus de respecter la neutralité et l’impartialité qui leur incombe dans l’exercice de leur mandat. Les affinités personnelles ne doivent en aucun cas être prises en compte et il est interdit de favoriser son propre cercle.


3. De l’habit

• Toge

Les membres du Bureau portent tous une toge ouverte comme signe distinctif. Cette toge est noire avec des bords aux couleurs de Bruxelles (rouge et vert), un triangle ACS renversé sur la poitrine et la mention ACS écrite verticalement en grand dans le dos. La toge ne peut être gardée à la fin du mandat. Elle sera transmise au successeur.




• Règles de port

Le port de la toge A.C.S. est obligatoire jusqu’au cortège de la Saint-Nicolas et durant les activités réalisées par le Bureau. En d’autre temps, il est laissé à l’appréciation des membres du Bureau, ceci nécessitant l’approbation générale dudit Bureau.¬¬¬¬¬¬¬¬¬¬¬¬


4. Des élections

La date des élections est déterminée par le Bureau. Cette réunion extraordinaire se déroulera obligatoirement entre le mois d’avril et la fin du mois de mai afin de ne pas entraver les périodes de blocus ou d’examens scolaires. A cette réunion extraordinaire, deux membres de chaque cercle doivent être présents.

Sont éligibles toutes les personnes baptisées appartenant à un cercle membre effectif de l’Association à la date des élections et ayant exercé un mandat dans un cercle pendant une année complète au moins.

Un membre du Bureau ayant exercé un mandat d’une année complète à l’A.C.S. peut se représenter pour un nouveau mandat dans le Bureau, que son cercle fasse encore partie de l’Association ou non.

Le candidat ne peut être togé dans un cercle en même temps que son mandat.
Cependant, deux candidats ayant été togés une année complète au sein du même cercle peuvent faire partie du Comité à condition que l’un des deux soit membre du Bureau, et que l’autre fasse partie des membres cooptés.

Les lettres de candidature pour les postes à pourvoir doivent être déposées auprès du Bureau et ce pour la date annoncée par le Bureau. Les lettres de candidature en retard ne seront pas prises en compte (sauf dérogation par le Bureau). Les candidats doivent présenter leurs motivations quant à leur travail au sein du Bureau ainsi que par rapport aux postes qu’ils désirent.

Le candidat à la présidence devra déjà avoir exercé un mandat d’une année complète au moins au sein du Bureau. Il sera élu à la majorité des deux tiers. Quant aux autres membres du Bureau, ils sont élus à raison d’une majorité absolue. Les procurations ne sont pas admises. En cas d’égalité, un deuxième tour sera organisé. En cas de nouvelle égalité, les membres déjà élus choisiront.

Les élections se font à bulletin secret. Chaque délégué possède une voix délibérative (donc deux voix par cercle). Les membres du Bureau A.C.S. n’ont pas le droit de vote, il en va de même pour les candidats.

Le dépouillement des votes est effectué par les membres du Bureau sortant. Deux délégués présents (et de cercles différents) seront tirés au sort pour aider au dépouillement. Ils ne peuvent faire partie d’un cercle dont un candidat fait partie. Ils font preuve d’équité et d’honnêteté.

Les membres cooptés se présentent à l’assemblée. Ils sont élus par le Bureau nouvellement élu. Toutefois, un vote consultatif sera effectué afin d’avoir l’avis des cercles quant aux personnes qui se présentent. Ce vote sera utilisé à la discrétion du nouveau Bureau.
Le Bureau de l’année en cours est effectif jusqu’au 30 juin.


5. Des délégués

Chaque cercle est représenté par un délégué effectif. Il est souhaitable que ce dernier ait une année d’expérience dans la guindaille. A titre exceptionnel, ce délégué peut-être remplacé par un suppléant (pour autant que celui-ci soit ou ait été comitard) après en avoir informé le Bureau au préalable. Si cette dernière condition ne peut être respectée, le comité est tenu d’en avertir le Bureau et de recevoir son consentement.

Dans le cadre des réunions extraordinaires (ex : première réunion de l’année, élections, réunion pique-nique, etc.), le Bureau convoquera la ou les personne(s) adéquate(s).

Le délégué doit prendre note des différents sujets traités en réunion afin de communiquer les informations au reste de son cercle (comité, anciens, poils, plumes…). Il est préférable qu’il participe activement à la réunion pour y annoncer les divers événements organisés par son cercle, pour relever certains problèmes, pour s’informer ainsi que représenter et défendre les intérêts de son cercle.

Les délégués et les autres membres des comités peuvent être sollicités pour participer à l’organisation de toute activité de l’Association.


6. Des réunions et de leur déroulement

• Organisation

Les réunions ordinaires se déroulent chaque dimanche soir durant le premier quadrimestre. Les réunions du quadrimestre suivant sont régulières mais moins nombreuses et déterminées par le Bureau.

La première réunion de l’année académique est organisée par le Bureau (sauf exceptions). Toutes les suivantes sont organisées à tour de rôle par les différents cercles. Le Bureau veillera à ce que chacun participe à cette tournante. Deux cercles seront invités à organiser les réunions nécessitant la présence de deux délégués par cercle afin de se partager les frais.

Afin d’assurer une certaine continuité dans l’action de l’Association et de permettre le transfert de l’expérience, les anciens membres du Bureau sont conviés à toutes les réunions ordinaires et extraordinaires. Pour ce faire, en début d’année académique, le Bureau proposera d’envoyer les procès verbaux de réunion (mentionnant les dates des réunions à venir) à chaque ancien membre du Bureau qui le désire.

Les anciens membres du Bureau ne peuvent prendre la parole que lorsque le Président en fonction la leur accorde. Ils ne possèdent qu’une voix consultative.

Les délégués sont les seuls à pouvoir siéger et intervenir au sein de la réunion. Les autres personnes éventuellement présentes doivent demander l’autorisation pour intervenir de quelque manière que ce soit.

Les réunions suivant les élections se déroulent en double Bureau et ce jusqu’à la fin de l’année académique afin de favoriser la passation entre ces deux Bureaux.



• Retard

Un délégué susceptible d’être en retard est tenu de prévenir un membre du Bureau et ce quelque soit le motif.

La règle du quart d’heure académique est d’application. Toute personne arrivant après ce quart d’heure se verra infliger une tournée générale aux délégués et au Bureau, et ce à la réunion suivante (sauf justification valable approuvée par le Bureau).

La ponctualité et le respect d’autrui sont donc d’application.

• Absences

Lorsqu’un cercle comptabilise 2 absences consécutives en réunion, il perd son droit de vote pour la réunion qui suit.

Lorsqu’un cercle comptabilise 5 absences non consécutives en réunion, il perd son droit de vote jusque la fin de l’année académique en réunion ordinaire et extraordinaire. Il perd également le droit d’être repris dans le tirage de dates de Fuse. Il sera repris dans un pool à part tiré en dernier lieu le jour du tirage.

• Conduite générale

Les réunions sont non fumeur (une pause cigarette est organisée). Il est apprécié que chacun respecte le silence en réunion ainsi que le temps de parole.

Toute personne en état d’ébriété manifeste ou sous influence de substances « illicites » pendant une réunion peut être suspendue du droit de parole.

En cas de refus de suivre ces règles, la personne concernée peut être écartée de la réunion afin de préserver le bon déroulement de celle-ci.


7. Des différents votes

Lorsqu’une personne physique ou un cercle est mis en cause lors d’un vote, cette personne ou ce cercle doit être averti au moins une semaine à l’avance et convoqué. Ce vote s’effectuera à bulletin secret à la majorité des deux tiers même si la personne ou le cercle concerné est absent.

Tous les autres sujets de vote peuvent se délibérer à la majorité absolue (sauf exceptions précisées dans le présent règlement ou exposées en réunion) et à main levée. Le Bureau demandera néanmoins aux délégués s’ils désirent le vote secret. Si un délégué en fait la demande, on procèdera à un vote à bulletin secret.








8. Des finances

• Des cotisations

Le Bureau propose chaque année le montant de la cotisation en fonction des cercles et des dépenses de l’Association. Il demandera également le montant équivalant aux cotisations « Fuse » dont les cercles bénéficient.

Les cotisations doivent être payées à la date déterminée par le Bureau.

En cas de non-paiement dans les délais impartis, le cercle défaillant n’aura droit à aucun des avantages que procure l’Association.

• Des comptes

Les comptes sont publics. Toute personne membre d’un cercle ou du Bureau est autorisée à les consulter. Un bilan est exposé après les baptêmes et en fin d’année.

Sur demande motivée et jugée valable par le Bureau, l’A.C.S. pourra avancer ou prêter des fonds aux cercles membres si les comptes de l’Association le permettent. Une date de remboursement sera décidée d’un commun accord.

En cas de retard de paiement ou de remboursement, le Bureau indexera les montants. Exception : Un cercle en grosse difficulté financière peut discuter avec le trésorier du Bureau afin de trouver une solution convenable pour les deux parties.


9. Des documents requis et fournis

• Des documents requis

Afin de faciliter les contacts, il est requis que chaque cercle de l’Association fournisse pour la première réunion de l’année académique :

- Une liste du comité (nom, prénom, surnom, fonction, téléphone, adresse mail),
- L’adresse et le numéro de téléphone d’une personne de contact gérant le foyer ou endroit usuel du cercle,
- Une photo de chaque membre du comité.

Si un changement intervient au cours de l’année, le délégué doit en avertir le Bureau dans les plus brefs délais.

En fin d’année, il sera demandé aux cercles membres de produire un dossier reprenant ses activités organisées durant l’année académique (hors activités de bleusaille et coronas), ses remarques positives et négatives vis-à-vis du Bureau et des activités A.C.S. ainsi que ses attentes par rapport à l’A.C.S.

Le dossier est requis sous format papier ainsi que par mail pour une date déterminée par le Bureau et tout retard sera pris en compte. Le Bureau remettra ensuite une synthèse des dossiers à chaque cercle. Un dossier non remis équivaut à l’inéligibilité en tant que cercle méritant. De même, un cercle à foyer n’ayant pas rendu son dossier de fin d’année est rétrogradé dans le pool 4 (voir point 10 – Du Fuse).

• Des documents fournis

Le secrétaire rédige le PV de chaque réunion et le transmet aux membres de l’Association. Ce document reprend les différents sujets discutés en réunion. Toutefois, il ne doit pas être l’unique support aux délégués, il est principalement utile pour les éventuels délégués absents.

Le Bureau fournit également d’autres documents nécessaires au fonctionnement de l’Association tels que les cartes A.C.S., le listing des comités, la convention de baptême, le règlement d’ordre intérieur, etc.


10. Du Fuse

L’A.C.S. signe chaque année un contrat avec le Fuse régissant nos soirées dans ce lieu. Les différentes modalités sont présentées aux cercles en début d’année.

Un calendrier est confectionné par le Bureau selon le calendrier scolaire. Celui-ci est mis à l’approbation des responsables du Fuse. Après accord, le calendrier est proposé aux membres.

Un cercle a droit à un TD et à une moitié de TD en collaboration avec un autre cercle selon les possibilités du calendrier.

Le Bureau prend en charge le premier TD de l’année ainsi que les dates laissées pour compte par les cercles membres.

Le dernier TD du mois de décembre est réservé au TD Confettis. Celui-ci est organisé par l’I.S.I.B. et le cerISIB en collaboration avec l’A.C.S. Ce Fuse est considéré comme étant le demi TD de l’I.S.I.B. Les bénéfices sont répartis comme suit : 40% ACS, 30% ISIB, 30% cerISIB.

• Tirage de dates

Le tirage au sort des dates de TD a lieu dans le courant de la fin de l’année académique. Il est basé sur l’élection de cercles méritants.

Tout cercle absent lors du tirage de dates sera tiré au sort ultérieurement (qu’il ait été élu cercle méritant ou non).

Déroulement :

- Les cercles peuvent se baser sur la synthèse des dossiers de fin d’année remise par le Bureau pour voter pour les autres cercles.

- Chaque cercle, même ceux qui ont perdu le droit de vote (exception), vote pour 10 cercles qu'il estime méritants, en les classant de 1 à 10.


- Le jour du tirage des dates, les cercles seront divisés en 4 pools et seront tirés au sort à l'intérieur de ceux-ci (du pool 1 au pool 4) :

Pool 1 : Les cercles à foyer (pas "café de cercle") .
Pool 2 : Les 5 premiers méritants.
Pool 3 : Les 5 suivants.
Pool 4 : Tous les autres (sauf les absents et ceux qui comptabilisent au moins 5 absences en réunion).

Remarques :
o En cas d'ex-æquo, les présences au Fuse permettront de départager les cercles en question.
o Les votes sont requis pour une date déterminée par le Bureau et tout retard sera pris en compte.
o Un vote non remis équivaut à l’inéligibilité en tant que cercle méritant.

- Concrètement, les cercles sont notés chacun sur un papier plié en quatre et sans aucune distinction. Ces papiers sont placés dans quatre contenants (selon les pools) et le tirage au sort est effectué par les membres du Bureau. Les membres, tour à tour, choisissent leur date de TD seul.

- Ensuite, tous les papiers sont remis dans un seul contenant et un second tirage au sort est effectué pour choisir les dates de Fuse partagés.

Cas particuliers :
o Si un cercle n’a pas baptisé de bleu dans l’année écoulée, il ne pourra choisir qu’une seule date de TD qui aura lieu expressément après le 25 novembre. S’il s’agit de l’I.S.I.B., leur Fuse seul deviendra un Fuse A.C.S./I.S.I.B.
o S’il ne baptise de nouveau pas de bleu l’année suivante, son Fuse sera repris en charge par l’A.C.S. Les thèmes ne seront maintenus qu’en accord avec le cercle concerné.

• Horaire

Les cercles participent à l’organisation des Fuse A.C.S. (organisés par le Bureau) le soir-même via le contrôle des cachets à l’entrée et la caisse.

• Promotion

Les cercles sont dans l’obligation de promouvoir correctement leurs TD via au minimum 100 affiches A2 et d'en avoir fait l'impression 15 jours avant sa date de soirée. Si cette promotion minimum n’est pas respectée, 1 point sera retiré au cercle fautif. (cfr. point 16, exclusion d'un cercle) et les tickets deleg offert par le Fuse ne seront pas distribués.

Les délégués doivent amener 2 affiches par cercle à la réunion qui précède leur TD (si une réunion est organisée le dimanche précédant le Fuse). Les autres délégués s’engagent à ce que ces 2 affiches soient placées dans leur école.
Le cercle organisateur doit également fournir au Président de l’ASBL ACS, 15 jours précédant sa date de soirée, un minimum de 15 affiches A2 ainsi que 750 flyers. Le Président se chargera ensuite de les transmettre à la Direction du Fuse Club.

Les cercles se doivent de respecter le thème de leur TD et de le mettre en scène dès que possible.

• Règles à respecter dans l’établissement

- Ne pas dormir.
- Ne pas uriner ni vomir en-dehors des toilettes.
- Ne pas se bagarrer.
- Ne pas consommer de substances illicites.
- Ne pas se mettre gueule en terre.

• Prix
Le Bureau et les comitards A.C.S. effectifs rentrent gratuitement durant toute l’année académique. Il est de coutume que la toge soit portée jusqu’au 20 novembre pour les pennés et jusqu’au 6 décembre pour les calottés, ce qui facilite la tâche des personnes qui sont à l’entrée. La carte A.C.S. sera utile après cette période. Les comités peuvent également disposer d'un listing pour vérifier les noms des comitards à l'entrée du Fuse.

Les bleus rentrent gratuitement jusqu’à la fin des baptêmes A.C.S. Pour être reconnus comme bleus, ils seront, dans la mesure du possible, accompagnés d’un comitard.

Les prix en vigueur sont de 2€ pour les baptisés, 4€ pour les étudiants et 5€ pour les autres personnes ; excepté lors du TD Confettis (6€ en prévente, 8€ sur place). D’autres exceptions peuvent être envisagées avec l’accord préalable du Bureau et des cercles.


11. Des activités

• Organisées par les cercles

Les cercles essaient d’éviter de se faire de la concurrence. Ils peuvent demander au Secrétaire du Comité A.C.S. d’introduire dans l’agenda du site ACS (www.acs-bxl.com) leurs évènements. Afin de donner un caractère officiel à cet agenda, sa gestion est entièrement confiée au Secrétaire ACS. En cas de concurrence au niveau des dates, les cercles tentent de trouver des solutions ensemble si une date désirée est déjà « réservée ».

Si un cercle désire utiliser un thème d’activité laissé pour compte, il demandera l’approbation du cercle « fondateur ». Cet accord sera acté dans un PV de réunion. Le thème restera quand-même la propriété du cercle « fondateur ».

• Organisées par le Bureau

Le Bureau organise le pique-nique inter cercles lors du premier semestre. La participation des cercles n’est pas obligatoire. Cet événement rassemble les cercles adhérents, leurs bleus et autres. Le pique-nique permet d’élargir l’horizon de chacun et de créer des liens entre les différents participants. Le cercle Meurice y est convié pour autant qu’il participe à la réunion de préparation de l’activité (présence du Président de Baptême et d’un autre comitard) et qu’il suit les règles s’y rapportant.

Le Bureau programme le roi des rois au deuxième semestre. L’activité consiste au rassemblement des rois, reines, vice-rois et vice-reines des bleu(ette)s qui s’affrontent à l’à-fond.

Le Bureau a la possibilité d’organiser des TD 12h-00h, l’A.C.S. Music Awards, Questions pour un Guindailleur, etc. Il est à noter que le Bureau a toute possibilité d’innover. Il peut apporter des variations aux divers événements et a le droit de planifier de nouvelles activités.
Les modalités pratiques de chaque activité sont déterminées aux réunions précédant l’activité.

12. De la salle de baptême

Le Bureau, en collaboration avec les cercles, se charge de la gestion des baptêmes se déroulant dans la salle A.C.S. Cette gestion ne se limite pas aux personnes, elle inclut aussi le matériel utilisé et le lieu visité.

La période des baptêmes est déterminée par le Bureau. La distribution des dates se fait par tirage au sort, une association de cercles étant notée sur un seul morceau de papier.

Si certaines dates restent libres, les cercles qui auront choisi une association assumeront financièrement le prix des jours libres perdus. Exemple concret :

Coût des baptêmes : 12.000€
Nombre de dates possible : 12
Nombre de baptêmes : 10 (5 cercles seuls + 5 associations)

Prix d’un baptême seul : 12.000€ / 12 dates = 1.000€
Prix des baptêmes en association : (1.000€ x 7 dates) / 5 baptêmes = 1.400€

→ Total des baptêmes seul = 5.000€
→ Total des baptêmes en association = 7.000€
→ Prix total = 12.000€

Afin d’assurer la réalisation des baptêmes, les cercles et le Bureau ont la responsabilité de chercher l’endroit idéal et ce, aux meilleures conditions.

Le cercle qui trouve la salle de baptême ne paie pas sa partie de location de salle (il reste néanmoins redevable de tous les autres frais). S’il la trouve avant le tirage de dates, il a également le droit de choisir sa date de baptême en premier lieu. Si, le jour du tirage, un cercle propose une salle dont le Bureau n’a pas encore la certitude qu’elle convienne, il aura la possibilité d'expliquer la situation afin de pouvoir, après un éventuel vote des cercles positif, tirer sa date en premier.

Lorsqu’une salle de baptême est gérée par l’Association, les cercles membre se doivent de respecter les règles en vigueur énoncées lors des réunions et dans la convention de baptême annuelle signée par les Présidents de Baptême.
Le cercle Meurice peut profiter de la salle A.C.S. à condition qu’il participe aux frais inhérents aux baptêmes (en ce compris les gros frais ponctuels tels le rachat de nouvelles planches pour la scène) et qu’il nous assure de pouvoir jouir de son foyer pour une activité organisée par le Bureau (au minimum une fois dans l’année). Le Président de Baptême et un autre comitard du cercle doivent également être présents lors des réunions concernant la préparation des baptêmes.


13. Des sponsors

Chaque année, le Bureau, plus particulièrement le vice-président externe, met à jour le dossier sponsoring de l’Association. Il sera distribué à certaines sociétés susceptibles de pouvoir la sponsoriser.
Le Bureau proposera autant que possible aux cercles de collaborer ou profiter des avantages avancés par ses sponsors.


14. Des conditions d’admission des nouveaux membres

Tous les cercles à vocation baptismale issus des écoles de l’enseignement supérieur de Bruxelles peuvent être membre de l’Association. Ceux-ci doivent introduire une demande auprès du Bureau au plus tard à la troisième réunion de l’année académique. Après examen de cette demande par le Bureau, une proposition sera édictée en réunion ordinaire. Un membre du cercle désirant faire partie de l’Association se présentera à cette réunion. Après discussion, les délégués accepteront ou refuseront cette candidature par un vote à la majorité des deux tiers.

En cas d’acceptation, le cercle sera en période probatoire jusqu’à la fin de l’année académique. Il devra se conformer aux obligations de l’Association. Il devra payer une cotisation prévue par le Bureau et jouira des avantages que l’Association procure.

Exceptions :
- Il ne jouit pas du droit de vote.
- Concernant le Fuse, l’avantage est limité à un demi TD.

A la fin d’année académique (et avant le tirage des dates de Fuse), l’acceptation d’un nouveau membre en tant qu’effectif est votée à la majorité des deux tiers de tous les délégués présents (un seul vote par cercle).

Dans la négative, ce cercle dit « en probatoire » se devra de patienter une année supplémentaire avant de pouvoir se représenter à l’A.C.S. Les cercles pourront également décider d’accorder au cercle une seconde année en probatoire.



15. Des litiges

Dans le cadre de l’entente et de la solidarité entre les différents cercles ainsi que dans celui de l’atteinte des objectifs de l’A.C.S., les problèmes, rivalités ou règlements de compte ne sont pas débattus en réunion. Toutefois, le Bureau pourra éventuellement être sollicité pour jouer un rôle de médiateur.

Par contre, si un différend devait nuire à l’Association, le Bureau mettra le sujet à l’ordre du jour de la réunion suivante.

En aucun cas les membres du Bureau et des cercles ne peuvent utiliser le nom de l’Association à titre personnel sans un accord préalable du Bureau et des cercles.



16. De l’exclusion

• D’un membre du Bureau

Un membre du Bureau peut être démis de ses fonctions en cours d’année. Une proposition d’exclusion peut émaner tant du Bureau que des cercles. Elle sera débattue en réunion en présence de la personne mise en cause. Une exclusion ne peut être votée qu’à la majorité des deux tiers des délégués effectifs.


• D’un cercle de l’association

Pour assurer un investissement minimum au sein de l’Association ainsi que pour faire vivre la guindaille, les cercles ont un objectif à atteindre chaque année.

Un cercle de l’Association des Cercles du Supérieur peut-être exclu de l’Association, si au jour de l'Assemblée Générale ACS de fin d'année académique, il ne comptabilise pas 8 points.

Les points peuvent être gagnés ou perdus des façons suivantes :

 Un point gagné par activité réalisée par le cercle et pour les cercles (sauf les passages de calotte).
 L’organisation d’un bal rapporte un point.
 L’organisation d’un chat à la Saint-V ou à la Saint-Nic rapporte un point.

Remarque : L’activité doit être ouverte à tous et organisable par tous.
Le Bureau décide des points à attribuer aux cercles en fonction de la pertinence de leur action et des cas particuliers (deux cercles organisateurs par exemple).

 Un point gagné par participation active à une activité organisée par le comité ACS (hors pique-nique et roi des rois)

 Deux points gagné si à la fin de l’année, le taux de présence aux Fuse est supérieur à 50 %. Afin d’obtenir une idée générale la plus globale du taux de présence, le comité ACS devra prendre les présences au Fuse au minimum 10 fois sur l’année.

 Un point perdu si les affiches d’un TD au Fuse ne sont pas imprimées 2 semaines à l’avance.


Au jour de l'Assemblée Générale ACS de fin d'année académique, les cercles ne comptabilisant pas 8 points, seront donc exclus de l’association mais pourront se représenter directement en probatoire. (voir point 14 pour les conditions d’une année probatoire).


17. Des entrées gratuites aux Bals

Après présentation d’un contrat en bonne et due forme de collaboration entre un cercle de l’ACS et le cercle de fossiles associé à son école pour l’organisation d’un bal, et après que cette collaboration ait été jugée fondée et pertinente en réunion du conseil d’administration, le cercle sera autorisé à placer au maximum 10 noms sur les listings d’entrées gratuites pour les bals organisés par d’autres cercles. (en clair : 10 entrées gratuites nominatives)


18. Du dépôt des statuts de l’ASBL

Le dépôt des nouveaux statuts de l’ASBL sont à la charge du comité sortant, qui doit s’assurer d’effectuer les tâches administratives à la transition de comité.

Cercle Surnom, Poste Signature
BULS
CCS
CDF
CEG
CEI
CEMA
CERCLE BECOT
CH
CISES
CJV
CMH
CPC
CPG
CSL
ISIB
ISTI
LUKOT
OMEGA
VULCANIA
Bureau A.C.S.

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